MENU CLOSE

Mentions légales

INTERVENANTS :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du site www.zigzaggraphique.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale. Propriétaire et/ou éditeur du site :
ZIGZAG PHOTOGRAPHIQUE  – Philippe BINDA : N° SIRET : 447 741 547 00015 – Code APE : 923A –  N° d’ordre à la Maison des Artistes : B563830 N°TVA Intracommunautaire : FR 814 477 415 47.
Adresse éditeur : 4, rue Jean Brunet – 92270 BOIS-COLOMBES
Responsable publication : Philippe BINDA
Mail responsable publication : infos@zigzaggraphique.com
Webmestre : Philippe BINDA
Hébergeur : 1 and 1 –  7, place de la Gare – 57200 SARREGUEMINES – SIRET 431 303 775 000 16 – APE 642 B – R.C.S Sarreguemines B 431 303 775 – Identification intracommunautaire FR 13 431303775

DROITS D’AUTEUR :
La totalité des éléments du site www.zigzagphotographique.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Philippe BINDA – ZIGZAG PHOTOGRAPHIQUE ou de ses partenaires à ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.zigzagphotographique.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « ©Philippe BINDA – ZIGZAG PHOTOGRAPHIQUE – Tous droits réservés ».

This document certifies the purchase of:
ONE REGULAR LICENSE as defined in the standard terms and conditions on Envato Market. – Licensor’s Author Username: Laborator
Licensee: Philippe BINDA – Item Title: Kalium – Creative Theme for Professionals
Item URL: https://themeforest.net/item/kalium-creative-theme-for-professionals/10860525 – Item ID: 10860525
Purchase Date: 2015-09-03 09:02:56 UTC
For any queries related to this document or license please contact Help Team via https://help.market.envato.com – Envato Pty. Ltd. (ABN 11 119 159 741)
PO Box 16122, Collins Street West, VIC 8007, Australia
Graphiste : philippe binda
Crédits Photos : Philippe Binda – Zigzag Photographique.

Nature publicitaire du contenu :
En tout état de cause, ZIGZAG PHOTOGRAPHIQUE informe le cas échéant l’Utilisateur de la nature publicitaire des contenus du site www.zigzagphotographique.com.

Observations et suggestions : Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l’adresse électronique infos@zigzaggraphique.com

Date de la dernière mise à jour :
La dernière mise à jour des mentions légales date du 05/04/2023

Les principales lois concernées :
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

GLOSSAIRE :

Utilisateur :
Internaute se connectant, utilisant le site www.zigzagphotographique.com

Informations Personnelles :
désignent « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres » (article 2 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).